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Luxembourg : la TVA réduite de l'ebook dans le collimateur de l'Europe

Le 12 décembre dernier, le Grand-Duché du Luxembourg faisait paraître une circulaire concernant la TVA sur le livre numérique dans le pays. L'

Le 19/01/2012 à 08:29 par Clément Solym

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19/01/2012 à 08:29

Clément Solym

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Administration de l'Enregistrement et des Domaines faisait ainsi valoir que l'ebook serait taxé à la même hauteur que le livre papier. 

Le document faisait valoir que les oeuvres « pourtant similaires dans leur nature et l'usage que pouvait en attendre le consommateur » ne sauraient avoir une TVA différente. Le pays décidait donc d'une harmonisation papier/numérique, alignée à 3 %. Une baisse appréciable pour le livre numérique, jusque-là taxé à 15 %. (voir notre actualitté

Or, depuis hier, les soupçons qui pesaient sur la décision française de baisser la TVA du livre numérique, pour l'harmoniser sur celle du livre papier sont confirmés. La Commission européenne attend les réponses de la France sur le sujet, mais une procédure d'infraction pourrait bien être engagée. Pour le commissaire chargé de la fiscalité, de l'union douanière, de l' audit et de la lutte antifraude, Algirdas Šemeta, il est important que la TVA communautaire soit appliquée et respectée. 

Jacques Toubon, missionné par la France pour évangéliser l'Europe sur le sujet, précisait d'ailleurs à ActuaLitté que la France avait jusqu'au 24 janvier pour faire valoir ses réponses, mais qu'aucune procédure n'avait pour le moment cours. (voir notre actualitté

Mais quelle est la différence entre les deux pays, et leur décision d'harmoniser les TVA ? 

Le cabinet du commissaire européen nous répond : « Le 12 décembre 2011, l'administration du Luxembourg a publié une circulaire administrati qui dit que, dans leur interprétation, les livres numériques peuvent bénéficier d'un taux réduit. Cette circulaire administrative est applicable à compter du 01/01/2012. En France, une loi a été adoptée en 2011, pour appliquer des taux réduits de TVA aux livres numériques, avec une date d'entrée en vigueur au 1er janvier 2012. »

Moralité ? Entre circulaire administrative et législation, la Commission européenne ne fera pas de distinctions. S'il n'y a pour l'heure aucune procédure d'infraction impuslée par la CE, « c'est le même problème et la même réponse pour le Luxembourg ». En somme, les deux pays sont dans la ligne de mire de Direction générale Taxud, et pourraient très bien faire l'objet d'un même traitement.

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Interdit d'interdire : les acteurs du net exemptés de contraintes ?

La justice européenne a tranché : les opérateurs web ne sauraient être sanctionnés pour des manquements liés à des obligations découlant de règles nationales. En clair, Amazon, Airbnb, Expedia, Google et Vacation Rentals ont obtenu gain de cause en contestant les mesures prises par la juridiction italienne.

30/05/2024, 16:51

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Comment valoriser le Patrimoine de Louis Braille ?

La Commune de Coupvray et la Fédération des Aveugles lanceront officiellement le Groupement d'Intérêt Public (GIP) dédié au Musée Louis Braille et, plus globalement, à la promotion et au développement du Braille. L'événement se déroulera ce 8 juin à Coupvray, en présence de Monsieur le Maire, Thierry Cerri et de Bruno Gendron, Président de la Fédération des Aveugles et Amblyopes de France.

30/05/2024, 09:37

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Le Kiosque Numérique de l’Éducation s'associe à Scaleway

Scaleway, fournisseur cloud leader en Europe, annonce ce mercredi 29 mai s’associer au Kiosque Numérique de l’Éducation (KNE), premier distributeur français de manuels et de ressources numériques éducatives. L’objectif est de créer un « partenariat stratégique en matière de gestion et d’hébergement de données ».

29/05/2024, 17:38

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De la Russie à la Palestine, cinq éditeurs engagés pour la liberté d'expression

Le Prix Voltaire, décerné chaque année par l'Union internationale des éditeurs (IPA en anglais), vient récompenser les éditeurs qui œuvrent depuis plusieurs années pour la liberté d’expression et de publication. Cinq éditeurs sont en lice pour la distinction en 2024, qui travaillent en Russie, Biélorussie, Serbie, Palestine et Turquie.

29/05/2024, 16:17

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Geraldine Ghislain rejoint les éditions Julliard et Sous-sol

Les éditions Julliard et Adrien Bosc sont heureux d’annoncer l’arrivée de Géraldine Ghislain au poste d’attachée de presse des Editions Julliard et sous-sol. 

29/05/2024, 15:05

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Lecture et écrans, concentration... Régine Hatchondo entendue au Sénat

La commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport du Sénat recevait ce mercredi 29 mai la présidente du Centre national du livre (CNL), Régine Hatchondo, pour une audition. Centré sur la pratique de la lecture, notamment chez les jeunes, l'entretien a finalement abordé de nombreux sujets, dont les relations entre les auteurs et les éditeurs, le soutien aux primo-romanciers ou encore la concentration du secteur.

29/05/2024, 14:04

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Col roulé et LSD : Michel Foucault, philosophe rebelle

Né en 1926 et mort brutalement du sida en 1984, Michel Foucault est l'un des philosophes français les plus influents du siècle dernier. Véritable intellectuel-star, le plus fameux des chauves du XXe siècle (avant l'arrivée de Zidane) est au coeur d'un documentaire inédit, sur France 5, diffusé le vendredi 21 juin.

29/05/2024, 14:02

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Québec : la Fondation Desjardins renouvelle son soutien à Biblio-Jeux

L’Association des Bibliothèques Publiques du Québec (ABPQ) annonce la reconduction de l’aide financière de la Fondation Desjardins pour Biblio-Jeux. Le programme offrira un ensemble de stimulations langagières destinées aux enfants, offert gratuitement dans plus de 70 municipalités et les 3 réseaux de bibliothèques régionaux participants.

29/05/2024, 12:14

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La plateforme Internet Archive visée par plusieurs attaques informatiques

L'organisation non gouvernementale Internet Archive a été victime de plusieurs attaques informatiques, visant sa plateforme principale, la « bibliothèque d'Internet », mais aussi Wayback Machine, qui archive le web. Le fonds numérique, qui réunit des millions de documents et des milliards de pages, reste toutefois en sécurité, assure l'institution.

29/05/2024, 09:33

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Olivier Norek revient à la rentrée avec Les Guerriers de l'Hiver

L'ancien capitaine à la police judiciaire pendant dix-huit ans, devenu une des plumes françaises les plus populaires du polar, revient le 29 août prochain avec son nouveau roman, Les Guerriers de l’Hiver, publié chez Michel Lafon. Son précédent, Dans les brumes de Capelans, également édité chez Michel Lafon, s'est écoulé à plus de 300.000 exemplaires, tous formats confondus, selon Edistat.

28/05/2024, 18:40

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Paul Eluard, Didier Daeninckx et Bruno Pilorget pour sauver les vacances

Pour son 21e Été des bouquins solidaires, Rue du Monde célèbre les 80 ans du Débarquement et de la Libération en mettant en avant trois ouvrages symboliques : Liberté de Paul Eluard, et deux enquêtes des enfants Sami et Lola signés Didier Daeninckx et Bruno Pilorget. Du 31 mai au 15 août, en achetant un de nos 3 titres, vous nous permettez d'offrir un livre à 5000 enfants « oubliés des vacances ».

27/05/2024, 16:57

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Mélie Chen quitte Stock et rejoint Bayard

Les éditions Bayard annoncent l'arrivée de Mélie Chen en tant que responsable d’édition de « Bayard Récits », « Littérature intérieure » et « À vif », auprès de Florence Lotthé, directrice générale de Bayard Éditions avec Louis-Pascal Deforges.

27/05/2024, 12:39

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Redécouverte d'un texte perdu de Philip K. Dick

Philip K. Dick est l’auteur d’une œuvre de science-fiction complexe et foisonnante, régulièrement adaptée au cinéma et plus récemment en série télévisée. Désormais, un texte inédit de ce dernier habillera le sommaire de Multiversalités, premier livre de la collection L'oeil d'or, aux éditions Angle Mort. Un texte de Julien Wacquez.

27/05/2024, 12:00

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Disparition de Caleb Carr, auteur de L'Aliéniste et amoureux d'un chat

L'auteur américain Caleb Carr est mort à l'âge de 68 ans, des suites d'un cancer, ce jeudi 23 mai, a annoncé son éditeur Little, Brown and Company. Si sa carrière a été marquée par le succès de L'Aliéniste (traduit par René Baldy et Jacques Martinache, Presses de la Cité), Carr a également signé des ouvrages d'analyse historique et militaire, ainsi qu'un hommage appuyé à sa chatte, Masha.

27/05/2024, 10:59

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Jardins d'exil, un premier roman à la fois cartésien et poétique

Auteur né à l'aube des années 80, à Rabat, Yanis a passé ses jeunes années au Maroc, en France et aux États-Unis. Cette ouverture vers le monde a éveillé son attrait pour les langues, à l’art et aux cultures du monde entier. Dès l’adolescence, il a pris goût à la littérature grâce à l’impressionnante bibliothèque familiale, s'abreuvant d'écrivains internationaux : Proust, Kundera, Garcia Marquez, Borges, Saramago, Pessoa, Mishima, Yourcenar, Dostoïevski, Mahfouz, Maalouf, al-Aswany, etc. 

26/05/2024, 14:00

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Plus 50.000 ouvrages détruits en Ukraine par un bombardement

UkraineUnderAttack - Les attaques aériennes russes s'intensifient, ciblant des résidences civiles et diverses infrastructures. Ce jeudi 23 mai, une attaque de missiles multiples a causé des dommages considérables à l'imprimerie Factor Druk, sous la gestion de la maison d'édition ukrainienne Vivat.

25/05/2024, 18:55