Editions de La Table Ronde
Extraits
Calendriers et agendas
Gouttes de Coeur. Edition 2020
Gouttes d'eau à en forme de coeur. Ces perles d'eau ont été créées avec des effets de lumières et de couleurs en passant par une modification digitale. Les calendriers Calvendo sont des produits haut de gamme - avec ces plus qui font la différence : nos calendriers présentent bien toute l'année grâce à leur papier de qualité supérieure et leur reliure à spirales pour une manipulation des pages plus aisée et une tenue parfaitement droite contre le mur. Un film plastique transparent protège la couverture de ces calendriers toujours plus solides, qui se déclinent désormais en cinq langues. Offrez-vous un calendrier Calvendo qui reste beau tout au long de l'année. Ce calendrier à succès a été réédité cette année avec les mêmes images et une grille calendaire mise à jour. Dieser erfolgreiche Kalender wurde dieses Jahr mit gleichen Bildern und aktualisiertem Kalendarium wiederveröffentlicht.
04/2019
Gestion
Communication des associations. 2e édition
Il existe plus d'un million d'associations en France. Leurs objectifs propres nécessitent une communication particulière. Ce livre met en lumière les spécificités de la communication associative et propose des méthodes et outils pour mettre en oeuvre une stratégie adaptée. Il est entrecoupé d'études de cas et d'interviews de responsables (Entraide/ fraternité, Greenpeace, Unicef, Croix- Rouge, Fondation Nicolas Hulot, Amnesty International). Cette 2e édition, entièrement mise à jour, met davantage l'accent sur la communication digitale (en particulier l'utilisation des réseaux sociaux) et présente de nouvelles interviews.
01/2014
Manga
Elven Bride. Edition de luxe
Une elfe peut-elle avoir un enfant avec un humain ? C'est l'histoire de la vie de couple, belle mais compliquée, de deux jeunes mariés pas comme les autres, un humain (Kanaya) et sa femme elfe (Norn). Une histoire d'amour à couper le souffle sur la conception d'un enfant entre un homme et une elfe. Elven Bride évoque la vie troublante et enjouée d'un humain et de sa femme , une adorable elfe à l'appétit sexuel débordant. A la fois palpitante et romantique, l'histoire s'installe au milieu de paysages japonais nostalgiques portée par un style fantasy original et de somptueux dessins.
07/2019
Musique, danse
Solfège de Rodolphe. Nouvelle édition
Solfège de Rodolphe, nouvelle édition dans laquelle les leçons en clefs de sol, d'ut et de fa, trop hautes ont été baissées Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Comics
Mister Miracle . Edition de luxe
Elevé sur Apokolyps, planète-usine sous le règne de l'implacable Darkseid, Scott Free réussit l'impensable : échapper à ses geôliers pour rejoindre la Terre où il rencontra son mentor, un artiste de l'évasion officiant sous l'alias de Mr Miracle dont il reprendra l'identité. Depuis, aucun barreau, aucune entrave, aucune prison, ne put retenir prisonnier Mr Miracle, symbole d'une liberté retrouvée. Mais que se passe-t-il lorsque l'artiste de l'évasion ultime se trouve aux prises avec une nouvelle forme de captivité : la dépression ? Passé le traumatisme d'une tentative de suicide ratée, Scott va chercher à se redéfinir à travers ses rapports et son historique de super-héros au statut divin. Une seule certitude balisera sa quête d'identité, comme le rappel d'une liberté finalement toute relative : Darkseid est.
05/2019
Sociologie
Eléments de sociologie. 2ème édition
Entièrement refondue, cette nouvelle édition de l'ouvrage désormais classique d'Henri Mendras s'enrichit des acquis récents de la recherche empirique et témoigne de la réorientation théorique et méthodologique opérée durant la dernière décennie ; elle intègre les références qui s'imposent aux derniers travaux parus. L'ouvrage conserve ainsi, plus que jamais, ses vertus d'initiation à la science sociale comprise largement, à la fois sociologie, psychologie sociale et ethnologie. Mine d'informations, introduction claire et lisible à la sociologie et aux autres sciences sociales, il constitue pour les étudiants et tous ceux qui s'intéressent au domaine une référence indispensable. La lecture de cet ouvrage sera avantageusement complétée par celle des trois titres suivants : Le changement social, de Michel Forsé et Henri Mendras ; Les grands thèmes de la sociologie par les grands sociologues, de Jean Étienne et Henri Mendras ; Le sociologue et son terrain, de Marco Oberti et Henri Mendras. L'ensemble forme un véritable manuel de sociologie générale.
09/2003
Poésie
OS DE SEICHE. Edition bilingue
Edition bilingue
10/1966
Policiers
Da Vinci Code. Edition abrégée
Robert Langdon, un éminent spécialiste de symbologie de Harvard, est convoqué d'urgence au Louvre. On a découvert un message codé sur le cadavre du conservateur en chef, retrouvé assassiné au milieu de la Grande Galerie. Pour examiner la série de pictogrammes, il est épaulé par Sophie Neveu, une brillante cryptographe française. En déchiffrant le code, Langdon va mettre au jour l'un des plus grands mystères de notre temps... Et devenir un homme traqué. Plus de quatre-vingt-six millions de lecteurs déjà conquis. Et vous ? Dans cette version revue et abrégée par l'auteur, "le meilleur des best-sellers" , d'après le New York Times, fait peau neuve. De l'action pure à une cadence infernale, un coup de jeune remarquable pour un plaisir assuré.
08/2017
Psychologie, psychanalyse
Psychologie des foules. 9e édition
Les idées exposées dans cet ouvrage, publié en 1895, semblèrent alors fort paradoxales. Ce texte est devenu un classique, traduit dans de nombreuses langues, dont la lecture et l’étude sont toujours d’actualité et font partie de la formation de toutes les nouvelles générations de jeunes sociologues.
Littérature française
L'ablation. Edition de luxe
Témoins vigilants, observateurs attentifs, il arrive parfois que les romanciers se voient confier des vies pour les raconter dans leurs livres. Ils font alors fonction d'écrivain public. C'est ce qui m'est arrivé il y a deux ans lorsqu'un ami, qui avait été opéré de la prostate, m'a demandé d'écrire l'histoire de son ablation. Je l'ai écouté pendant des heures. Je l'ai accompagné dans ses pérégrinations hospitalières. Je suis devenu ami avec le professeur d'urologie qui le suivait. L'idée d'un livre s'est imposée peu à peu. Un livre utile qui rendrait service aux hommes qui subissent cette opération, mais aussi à leur entourage, leur femme, leurs enfants, leurs amis, qui ne savent comment réagir. Mais la situation était délicate : fallait-il, comme le demandait mon ami, tout raconter, tout décrire, tout révéler ? Après réflexion, j'ai choisi de tout dire.
01/2014
Gestion
Principes de marketing. 14e édition
Ecrit par les deux experts mondiaux de la discipline et entièrement adapté au contexte français par une équipe d'auteurs spécialistes dans leur domaine, ce livre constitue une initiation complète, accessible et attractive aux grands domaines du marketing. Tout en conservant les spécificités qui ont fait son succès, cette nouvelle édition se caractérise par : Une approche résolument concrète : plus de deux cents exemples récents tirés d'entreprises mondialement connues ou particulièrement originales, ainsi qu'une trentaine d'encadrés "Marketing en actions" exposent plus en détail un cas d'entreprise ou une pratique. Une adaptation remarquable des exemples et des cas au contexte français et européen : Fairphone, Elle & Vire, Juste pressé, etc. Une intégration des problématiques et tendances les plus actuelles : l'importance croissante de la consommation éthique, à travers la vente en vrac, le développement du végétarisme, la dénonciation du suremballage et la production locale ; la présentation des innovations technologiques et leurs usages dans le monde du marketing ; la prise en compte du règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD), etc. Une mise en oeuvre facilitée entre le manuel et la plateforme MyLab version française
Histoire de France
Vie de Charlemagne. Edition collector
Voilà pour toi un livre contenant la mémoire d'un très illustre et très grand homme. Préface d'Eginhard
11/2019
Histoire de France
Histoire de France. Edition collector
Une histoire de France des origines à la fin de la Grande Guerre par un styliste à la plume incomparable. " Nous n'avons pas tenté une oeuvre originale : on peut éclaircir l'histoire, on ne la renouvelle pas. Nous n'avons pas non plus soutenu une thèse. Nous nous sommes efforcé de montrer comment les choses s'étaient produites, quelles conséquences en étaient résultées, pourquoi, à tel moment, telle décision avait été prise plutôt que telle autre. Ce qu'on découvre, au bout de cette analyse, c'est qu'il n'est pas facile de conduire les peuples, qu'il n'est pas facile non plus de fonder et de conserver un Etat comme l'Etat français, et l'on en garde, en définitive, beaucoup d'indulgence pour les gouvernements. Peut-être ce sentiment est-il la garantie de notre impartialité. Mais comment serions-nous de parti pris puisque notre objet est de présenter dans leur enchaînement les événements de notre histoire ? Nous ne pouvons la juger que par ses résultats. Et, comparant notre condition à celle de nos ancêtres, nous sommes amené à nous dire que le peuple français doit s'estimer heureux quand il vit dans la paix et l'ordre, quand il n'est pas envahi et ravagé, quand il échappe aux guerres de destruction et à ces guerres civiles, non moins redoutables, qui, au cours des siècles, ne l'ont pas épargné. " Ce passage, tiré de l'introduction de ce livre publié en 1924, illustre bien la nature de l'ouvrage. Loin de ce que feront l'école des Annales et l'historiographie marxisante des années 1950 et 1960, Jacques Bainville privilégie une histoire plus " classique " et littéraire qui, tout en se fondant sur l'exactitude des faits et le refus des partis pris, traite singulièrement de l'histoire politique de la France imbriquée dans l'histoire de la politique extérieure que, en tant que journaliste et chroniqueur parlementaire, il connaît sur le bout des doigts. Toute son attention est portée, avec une très grande clarté, sur l'enchaînement des faits au service d'un but : montrer comment la France s'est construite à travers les âges, comment celle de son temps provient de celle d'hier. Un grand bonheur de lecture au contact d'un livre très instructif.
Romans historiques
Chasseur de noirs. 13e édition
Chasseur de Noirs évoque le plus sanglant épisode de l'histoire de La Réunion : la sauvage traque aux esclaves fugitifs, qui a ensanglanté les montagnes de l'île à l'époque de La Bourdonnais.
11/2014
Mathématiques
Théorie des nombres. 2e édition
Cet ouvrage propose une introduction à la théorie des nombres sous ses différents aspects : problèmes d'irrationalité et de transcendance, fractions continues, équations diophantiennes, formes quadratiques, fonctions arithmétiques et théorie algébrique des nombres. Les différents chapitres, très largement indépendants, se terminent par des exercices intégralement corrigés qui permettent au lecteur d'assimiler les notions étudiées. Cette deuxième édition, entièrement revue et corrigée, comporte des éléments supplémentaires sur la distribution des nombres premiers, les démonstrations des théorèmes de Gelfond-Schneider et deThue, ainsi que de nouveaux exercices corrigés. Destiné principalement aux étudiants en L3 ou en Master de mathématiques, il s'adresse également aux candidats au CAPES et à l'agrégation, ainsi qu'à toute personne qui apprécie la théorie des nombres pour la simplicité de ses énoncés et la variété de ses méthodes.
06/2007
Immobilier, droit de la constr
Responsabilité des constructeurs. 2e édition
Panorama complet des règles de procédure en matière de responsabilité des constructeurs Si vous achetez une maison ou un appartement, si vous faites construire, ou faites réaliser des travaux dans votre maison ou dans votre appartement, l'entrepreneur est tenu de garantir les travaux qu'il a exécutés directement ou fait exécuter par un sous-traitant. Les constructeurs sont soumis à un régime spécifique de responsabilité du début des travaux à leur réception. Toutes les politiques menées ces derniers mois visant à construire de plus en plus de logements, la relance des grands projets de l'Etat, la loi Elan... ont impacté cette matière. Tout comme le nombre grandissant de décisions de la Cour de cassation qui apportent des précisions décisives dans le cadre du traitement des litiges. Cet ouvrage fait le point sur toutes ces évolutions afin de permettre aux professionnels de sécuriser leurs pratiques à la lumière des dernières avancées. L'objectif de ce livre est de lier les concepts du droit de la responsabilité des constructeurs au quotidien des professionnels, tout en essayant de coller, au plus près, à une actualité, tant jurisprudentielle que légale, particulièrement riche. Points fortsMaîtriser les dernières évolutions en matière de responsabilité des constructeursAnalyser la jurisprudence récente et ses apports pratiques
02/2022
Essais
Psychothérapie de Dieu. Edition collector
"Aujourd'hui, sur la planète, 7 milliards d'êtres humains entrent plusieurs fois par jour en relation avec un Dieu qui les aide. Ils sont mus par le désir d'offrir à Dieu et aux autres humains leur temps, leurs biens, leur travail et parfois leur corps pour éprouver le bonheur de donner du bonheur. Méditer, trouver son chemin de vie personnel, éprouver la joie de se sentir vivant parmi ceux qu'on aime - la spiritualité élargit la fraternité à tous les croyants du monde. La psychothérapie de Dieu nous aide à affronter les souffrances de l'existence et à mieux profiter du simple bonheur d'être. Il y a certainement une explication psychologique à cette grâce. Ce livre est le résultat de cette quête". B. C. Un merveilleux texte, lumineux, tendre et original sur le rôle majeur que joue l'attachement dans le sentiment religieux. Un immense sujet, un très grand livre.
11/2022
Géopolitique
Géopolitique des conflits. 2e édition
De la lutte contre le terrorisme aux conflits d'aménagement, des guerres urbaines à la cybersécurité, des murs- frontières aux conflits sociaux, ce manuel a pour objectif de former le lecteur aux outils de la géopolitique. Cette nouvelle édition actualisée montre les transformations rapides des conflits contemporains (multiplication des acteurs et des représentations, imbrication toujours plus forte des échelles locales, nationales, internationales, transnationales, émergence de nouvelles thématiques économiques, environnementales). A travers de nombreux exemples d'actualité, tout le panorama des nouvelles formes de conflictualité contemporaines est ainsi décrit dans cet ouvrage.
11/2023
12 ans et +
As de pique. Edition collector
Edition reliée collector (couverture rigide). Un thriller incendiaire et captivant avec des rebondissements choquants qui plonge au coeur du racisme institutionnalisé par une nouvelle voix exceptionnelle du Young Adult. Comment jouer au jeu si les cartes sont truquées ? Lorsque deux étudiants de l'Académie Niveus, Devon et Chiamaka, sont sélectionnés pour faire partie des préfets de terminale, il semble que leur année débute de manière incroyable. Non seulement cela aura fière allure sur leurs candidatures universitaires, mais ils se retrouvent ainsi en lice pour devenir major de promotion. Cependant, peu de temps après l'annonce, quelqu'un qui se fait appeler As commence à faire circuler des messages pour révéler des secrets sur les deux préfets. Des rumeurs troublantes qui bouleversent leurs vies et menacent tout ce qu'ils avaient soigneusement planifié. Ce qui ressemblait au début à une mauvaise farce se transforme rapidement en un jeu dangereux aux terribles conséquences. Devon et Chiamaka pourront-ils arrêter l'inquiétant As avant que les évènements ne prennent une tournure mortelle ?
Droit
Code de commerce. Edition 2023
La référence des étudiants et des professionnels du droit des affaires.
Droit des sûretés
Droit des sûretés. 3e édition
Le droit des sûretés est devenu un instrument indispensable de la vie des affaires et même plus largement du droit du crédit. Depuis plusieurs années, la matière est instable et changeante, ce qui démontre qu'elle ne réussit pas à trouver un équilibre entre la sécurité des créanciers et la protection des garants. S'adressant aussi bien aux étudiants qu'aux professionnels, cet ouvrage s'efforce de présenter de manière claire et aussi complète que possible cette matière qui a la réputation non usurpée d'être complexe. Le plan est volontairement classique. Les références à la jurisprudence permettent de l'appréhender à la fois dans son aspect théorique et dans son aspect pratique.
02/2022
Droit des sociétés
Dirigeants de sociétés. Edition 2022
Un ouvrage complet qui traite de tous les aspects du statut du dirigeant de sociétés de capitaux (SA, SAS, SARL) en abordant les aspects juridiques, fiscaux et sociaux : accès aux fonctions, rémunérations, pouvoirs, obligations et responsabilités civile et pénale.
11/2022
Droit des biens
Droit des biens. 9e édition
La relation de la personne avec les choses constitue le droit des biens. Elle occupe une place centrale dans la vie sociale. La croissance économique puis la décroissance, l'écologie, le partage des ressources et des richesses, l'exode rural... éprouvent directement cette relation. Il n'est pas étonnant que des concepts nouveaux apparaissent (propriété fiduciaire, patrimoine d'affectation, droit sur les volumes...), semblant mettre en cause certaines des institutions les plus traditionnelles : propriété, patrimoine, droit réel, personnalité. De plus, les biens immatériels connaissent un essor continu et deviennent les richesses contemporaines : propriétés intellectuelle, industrielle et commerciale, titres financiers, créances, monnaies diverses... Peu à peu, le monde virtuel dessine le monde réel. L'épidémie de Covid-19 a montré toute la valeur des biens immatériels portés par les réseaux de communication modernes, qui ont permis la poursuite des relations sociales et économiques ; ce qui conduisit en retour à en mesurer les limites et suscita un vif désir de retour aux biens matériels. Au regard de la complexité croissante des choses juridiques, les structures fondamentales du droit des biens demeurent : distinctions du droit réel et du droit personnel, de la propriété et de la possession, des meubles et des immeubles... Le présent ouvrage rend compte de cet enchevêtrement de nos traditions enracinées dans un très lointain passé et des nouveautés dont les contours sont parfois incertains.
09/2021
Droit
Droit des sûretés. 8e édition
Cet ouvrage adopte une conception résolument extensive du droit des sûretés, en essayant de donner un panorama complet des différents moyens permettant à un créancier d'être protégé contre l'insolvabilité de son débiteur, même s'ils ne rentrent pas dans la définition stricte d'une sûreté. Matière longtemps considérée comme aride et purement technique, le droit des sûretés est en réalité une partie du droit civil essentielle au développement économique et aux multiples enjeux sociaux. Il est aujourd'hui en constante évolution. Réformé en profondeur par l'ordonnance du 23 mars 2006, il a connu depuis diverses modifications, en particulier en raison de l'introduction en droit français de la fiducie par la loi du 19 février 2007, complétée en 2009 par des textes spécifiques à la fiducie-sûreté. En outre, il a été affecté par les multiples modifications du droit des entreprises en difficulté. Aujourd'hui, se profile une nouvelle réforme qui devrait principalement toucher les sûretés personnelles, largement laissées de côté par la réforme de 2006. Cette nouvelle édition rend compte de ces évolutions en cours et apporte quelques notations supplémentaires en droit comparé. Destiné principalement aux étudiants de licence et master 1 en droit, cet ouvrage peut aussi servir à ceux qui voudraient rapidement acquérir une vue d'ensemble du droit des sûretés. A vocation exclusivement pédagogique, il tente de donner les clés permettant d'aller plus loin dans la découverte de la matière. Olivier Gout rejoint Pascal Ancel à l'occasion de cette huitième édition.
07/2019
Développement durable-Ecologie
Gestion des déchets. 5e édition
Balbutiante il y a 30 ans, la gestion des déchets fait désormais partie des préoccupations des décideurs économiques et politiques. Cet ouvrage est un outil de travail indispensable aux responsables environnement, aux élus des collectivités locales, aux chefs d'entreprise et aux éco-industriels, ainsi qu'une référence utile aux étudiants du domaine.
09/2016
Que-sais-je ?
Histoire des Cévennes. 9e édition
Contrairement à d'autres régions françaises, les Cévennes n'ont jamais connu de réelle unité politique ou administrative. Aujourd'hui encore, cette région reste partagée entre plusieurs départements, le Gard et la Lozère pour l'essentiel. Pourtant, de l'implantation du protestantisme aux faits d'armes de la Résistance et à l'accueil des juifs pendant la Shoah, du temps des camisards à celui de la révolution industrielle où se développèrent la culture de la soie et l'extraction du charbon, la place de cette terre de refuge est unique dans l'histoire de France. Mais c'est aussi un paysage particulier, tout autant qu'une géographie religieuse, culturelle et littéraire que l'Unesco a salués en inscrivant les Cévennes au patrimoine mondial de l'humanité (2011).
06/2023
Français 6e
Français 6e/5e. Edition 2021
Des charades, des anagrammes, des homophones, des recherches étymologiques... 85 activités exigeantes et ludiques, dans le respect des programmes, pour réfléchir en famille ou entre amis Tous les corrigés (heureusement ! ) Bonne chance !
07/2021
Droit des personnes
Droit des contrats. 6e édition
Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées. Il est à jour de la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ainsi que de la jurisprudence et des textes les plus récents. Par ailleurs, on y trouvera des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique ainsi que des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats. Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.
07/2021
Réactions, solutions
Chimie des solutions. 2e édition
Cet ouvrage propose aux étudiants des premières années d'études supérieures un cours complet pour comprendre les concepts fondamentaux de la chimie des solutions et ses applications. Un premier chapitre expose les prérequis et les raisonnements scientifiques à maitriser pour aborder sereinement la discipline dans l'enseignement supérieur. A la fin de chaque chapitre, des exercices, en partie renouvelés dans cette deuxième édition actualisée, avec des corrigés détaillés permettent de s'entrainer. L'accent est mis sur la compréhension du problème et sur sa mise en équation plus que sur la résolution. Le cours est complété d'exemples d'applications concrètes (décarbonatation des eaux, etc.).
07/2023
Codes des affaires
Code de commerce. Edition 2024
A jour des textes sur le registre national des entreprises. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence. Les + de l'édition 2024 : - Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. - Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. - Contenus additionnels en ligne. - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : - la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; - l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; - le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; - le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; - l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; - le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; - la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
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